Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRANULOC
CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ

Numéro de dépôt :
4616976
Date de dépôt :
23/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2030
GRANULOC de CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ

Présentation de la marque GRANULOC

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2020 par CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANULOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ domicilié(e) LHERAT - 63310 - RANDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque GRANULOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANULOC arrivera à expiration en date du 23 janvier 2030.

CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ a également déposé les autres marques suivantes : seguin DUTERIEZ , CELSIUS , LES OPALINES , RETRO-FLAM , MULTIVISION , SEGUIN , SEGUIN , FIRE LAND , SEGUIN DUTERIEZ , ONCE


CHEMINEES SEGUIN DUTERIEZ - LHERAT - 63310 - RANDAN - France


CABINET LAVOIX, Madame Béatrice Daubin - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Poêles (appareils de chauffage); poêles à bois; poêles à granulés et/ou pellet ; chaudières à granulés et/ou pellet ;

Location d'appareils de chauffage, de poêles ou chaudières à bois, à granulés et/ ou pellet.